Commons:Droit d'auteur par territoire/Terres australes et antarctiques françaises
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Les Terres australes et antarctiques françaises constituent un territoire d'outre-mer de la France créé par une loi du 6 août 1955. Le territoire n'a pas de population civile permanente.
Les lois françaises sur le droit d'auteur s'appliqueraient le plus souvent aux œuvres des Terres Australes et Antarctiques françaises.[1]
Bandeaux de licence
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#TAG
Monnaie
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#CUR
Liberté de panorama
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#FOP
Timbres postaux
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#Timbres postaux
Voir aussi
- French Southern and Antarctic Lands
- Commons:Droit d'auteur par territoire/France d'outre-mer
- Commons:Droit d'auteur par territoire/France
- Commons:Droit d'auteur par territoire/Antarctique
Références
Attention : la description ci-dessus peut être inexacte, incomplète ou obsolète, elle doit donc être traitée avec prudence. Avant de déposer un fichier sur Wikimedia Commons, vous devez vous assurer qu’il peut être utilisé librement. Voir aussi : Commons:Avertissements généraux