Commons:Copyright rules by territory/île Clipperton
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Île Clipperton est un atoll corallien inhabité situé dans l'est de l'océan Pacifique, au large des côtes de l'Amérique centrale. Il s’agit d’un petit territoire d’outre-mer français, placé sous l’autorité directe du ministre de l’outre-mer.
Les lois françaises sur le droit d'auteur s'appliquent aux œuvres de l'île Clipperton
Bandeaux de licence
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Monnaie
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#CUR
Liberté de panorama
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#FOP
Timbres postaux
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/France#Timbres postaux
Voir aussi
- Commons:Droit d'auteur par territoire/France d'outre-mer
- Commons:Droit d'auteur par territoire/France
Références
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