Commons:Droit d'auteur par territoire/Territoires britannique d'outre-mer
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Les Territoires britannique d'outre-mer sont 14 territoires sous la juridiction et la souveraineté du Royaume-Uni. Ce sont des vestiges de l’Empire britannique qui n’ont pas obtenu l’indépendance ou qui ont voté pour rester commes territoires britanniques. Ces territoires ne font pas partie du Royaume-Uni. Ce sont :
- Akrotiri et Dhekelia
- Anguilla
- Bermudes
- Territoire antarctique britannique
- Territoire britannique de l’océan Indien
- îles Vierges britanniques
- îles Caïmans
- îles Malouines
- Gibraltar
- Montserrat
- îles Pitcairn
- Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha
- Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud
- Îles Turques et Caïques
En règle générale, chaque territoire a un gouvernement local et peut adopter des lois locales, y compris des lois sur le droit d’auteur, largement fondées sur les lois du Royaume-Uni.
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Voir aussi
Références
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