Commons:Copyright rules by territory/Ceuta
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Ceuta est une ville autonome espagnole située sur la côte nord de l'Afrique, qui partage une frontière terrestre avec le Royaume du Maroc. Ceuta, en tant que partie de l'Espagne, fait partie du territoire de l'Union européenne.
Les œuvres de Ceuta sont régies par le droit d'auteur espagnol.
Œuvres non protégées
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Bandeaux de licence
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Monnaie
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Liberté de panorama
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Timbres postaux
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Voir aussi
Références
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