Commons:Droit d'auteur par territoire/Antarctique
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Règles du droit d'auteur : Antarctique Raccourci: COM:ANTARCTIQUE | |
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Cette page fournit un aperçu des règles de droit d'auteur en Antarctique applicables au téléversement d'œuvres sur Wikimedia Commons. Notez que toute œuvre originaire des territoires d'Antarctique doit appartenir au domaine public ou être disponible sous licence libre dans les territoires d'Antarctique et aux États-Unis avant de pouvoir être téléchargée sur Wikimedia Commons. En cas de doute sur le statut de droit d'auteur d'une œuvre des territoires d'Antarctique, reportez-vous aux lois applicables pour plus de précisions.
Contexte
L'Antarctique est le continent situé le plus au sud de la Terre. Le pôle sud géographique se trouve sur ce continent situé dans la région antarctique de l'hémisphère sud, presque entièrement au sud du cercle antarctique, et est entouré par l'Océan Antarctique. Avec 14 200 000 kilomètres carrés, il s'agit du cinquième continent par la taille, soit deux fois la taille de l'Australie. Avec 0,00008 personne par kilomètre carré, il s'agit de loin du continent le moins densément peuplé. Environ 98% de l'Antarctique est couvert d'une couche de glace d'une épaisseur moyenne de 1,9 km, sur presque toute sa surface et dont la partie la plus au nord atteint la Péninsule antarctique.
Statut vis-à-vis des droits d'auteur
Le Traité sur l’Antarctique définit l'Antarctique comme étant une réserve scientifique, instaure la liberté de recherche scientifique, et bannit les activités militaires sur le continent. Le traité est explicitement neutre sur la question des revendications territoriales, comme stipulé à l'article IV.
Il existe sept pays souverains exerçant des revendications territoriales en Antarctique : l'Argentine, l'Australie, le Chili, la France, la Nouvelle-Zélande, la Norvège et le Royaume-Uni, avec des zones revendiquées qui chevauchent. Ces pays ont eu tendance à effectuer leurs installations d'observations et d'études scientifiques en Antarctique à l'intérieur des territoires qu'ils revendiquent respectivement. Cependant, un certain nombre d'installations sont situées hors des zones revendiquées par les pays respectifs, et des pays sans revendications comme la Russie et les États-Unis ont construit des installations de recherche à l'intérieur de zones revendiquées par d'autres pays. Aucun pays ne revendique le Terre de Marie Byrd.
Pour les besoins de Wikimedia, nous devrions partir du principe que la règle la plus contraignante possible s'applique.
- Toute photographie ou autre œuvre réalisée en Antarctique doit être libre de droits d'auteur aux États-Unis. Par exemple, tout ce qui a été publié avant le 1er janvier 1929 se trouve dans le domaine public aux États-Unis.
- Si une œuvre a été réalisée sur l'une des zones territoriales revendiquées, les lois sur le droit d'auteur du pays revendiquant le territoire s'appliquent également.
- Si une œuvre a été réalisée dans une zone revendiquée par deux pays, la loi la plus restrictive de ces deux pays s'applique également.
- Si la localisation est inconnue, mais que la nationalité du créateur est connue, les lois du pays du créateur s'appliquent également.
British Antarctic Territory
According to the UK Intellectual Property Office, "There is no intellectual property right (IPR) legislation for this territory."[1] Works created and/or published in this territory may already entered Public Domain.
Argentine Antarctica
See Commons:Droit d'auteur par territoire/Argentine for the likely law.
Australian Antarctica
See Commons:Droit d'auteur par territoire/Australie for the likely law.[2]
Chilean Antarctic Territory
See Commons:Droit d'auteur par territoire/Chili for the likely law.
Terres australes et antarctiques françaises
Plus d'informations : Commons:Droit d'auteur par territoire/Terres australes et antarctiques françaises
See Commons:Droit d'auteur par territoire/France for the likely law.
Références