Commons:Bandeaux de licence/Autres

Spécifiques à certains pays

• Afrique
• Amérique
• Asie
• Europe
• Océanie
• Autres

Cette page donne des listes de bandeaux de licence spécifiques à une pays dans divers groupes de pays et dans divers anciens pays. Il est "inclus" à partir de sections de page individuelles donnant les bandeaux de licence spécifiques à chaque pays ou territoire.

Unions

Texte inclus depuis
COM:TAG Andean Community

Communauté andine des Nations

Aucune information disponible

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COM:TAG United Nations

Organisation des Nations unies

• {{PD-US-no notice-UN}} : œuvre extraite d'un document officiel des Nations Unies, publiée aux États-Unis avant le 17 septembre 1987.
• {{PD-UN-doc}} : publié par les Nations Unies sans notice de droits d'auteur, placé dans le domaine public afin de diffuser "aussi largement que possible les idées (contenues) dans les publications des Nations Unies". Elle entre dans l'une des catégories mises en avant par l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.2 (paragraphe 2) :
  • Enregistrements officiels (comtes-rendus de conférences, enregistrements de minutes et de résumés, suppléments périodiques, compilations de résolutions, etc.)
  • Documents des Nations Unies parus avec un symbole de documents des Nations Unies
  • Éléments d'information publiques conçus initialement pour informer le public sur les activités des Nations Unies (ne comprend pas les contenus mis en vente)
• {{PD-UN-map}} : cartes des Nations Unies.
• {{PD-LN}} : enregistrements officiels de la Société des Nations, transférés aux Nations Unies lorsque la Société des Nations a été dissoute en 1946.

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COM:TAG European Union

Union européenne

Les bandeaux suivants sont applicables aux œuvres publiées dans n'importe quel pays disposant d'une législation harmonisée selon les directives de l'Union européenne.

• {{PD-old-70}} – Pour les œuvres situées dans le domaine public parce que leurs droits d'auteur ont expiré dans les pays et les zones où la protection par les droits d'auteur dure au plus le temps de la vie de l'auteur plus 70 ans.
• {{PD-anon-70-EU}} – Pour les œuvres anonymes de plus de 70 ans (Union européenne).
• {{PD-EU-no author disclosure}} – Œuvres anonymes publiées il y a plus de 70 ans, sans déclaration publique de paternité et sans déclaration publique subséquente de paternité dans les 70 ans suivant sa première publication (Union européenne).
• {{PD-EEA}} – Image dans le domaine public parce qu'elle a été extraite du site web de l'Agence de l'environnement européenne, dont le contenu se trouve dans le domaine public sauf mention contraire.
• {{Attribution-Eur-Lex}} – Pour les travaux de loi de l'Union européenne, tels qu'enregistrés sur Eur-Lex
• {{Attribution-Eurostat}} – Pour les œuvres issues de l'Agence des statistiques de l'Union européenne, Eurostat
• {{PD-European-Commission}} – Pour les œuvres produites par la commission sans indication de restrictions ; les œuvres sur ec.europa.eu ou son portail sont sous licence CC-BY-4.0.
  • {{EC-Audiovisual Center}} - Pour les œuvres du Centre audiovisuel de la Commission européenne.

Les pays de l'Union européenne peuvent également disposer individuellement de bandeaux spécifiques.

Anciens pays

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COM:TAG Ottoman Empire

Empire ottoman

• {{PD-Ottoman}} – pour les œuvres publiées dans l'Empire ottoman, lesquelles sont maintenant toutes dans le domaine public.

Texte inclus depuis
COM:TAG Manchukuo

Mandchoukouo

• {{PD-Manchukuo}} – pour les œuvres collective ou anonymes issues du Manchukuo, qui se trouvent maintenant dans le domaine public en République populaire de Chine.
• {{PD-Manchukuo-stamps}} – Pour les images de timbres de Manchukuo qui sont maintenant dans le domaine public en Chine.

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COM:TAG Czechoslovakia

Tchécoslovaquie

• {{PD-Czechoslovakia-old}} — Œuvres tombées dans le domaine public cinquante ans après la mort de l'auteur, sauf les photographies publiées tombées dans le domaine public dix ans après la mort de l'auteur.
• {{PD-Czechoslovakia-anon}} — Œuvres publiées pour la première fois sans revendiquer leur paternité en Tchécoslovaquie, tombées dans le domaine public cinquante ans après leur publication

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COM:TAG Soviet Union

Union soviétique

• {{PD-RusEmpire}} – Pour les œuvres publiées avant 1917
• {{PD-RU-exempt}} – Pour les œuvres hors du champ de la protection par les droits d'auteur.

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COM:TAG Free City of Danzig

Ville libre de Dantzig

• {{PD-old-50}} auteur mort il y a 50 ans
• {{Anonymous work}} 50 ans après la publication

Texte inclus depuis
COM:TAG Yugoslavia

Yougoslavie

• {{PD-Yugoslavia}} – En général, 50 ans après la mort de l'auteur, sauf pour les photographies et les œuvres d'arts appliqués : respectivement 25 ans à partir de leur publication. Après la dissolution de la Yougoslavie, il existe différentes réglementations pour les États successeurs :
  • {{PD-Slovenia}},
  • {{PD-Croatia}},
  • {{PD-Bosnia and Herzegovina}},
  • {{PD-North Macedonia}},
  • {{PD-Montenegro}},
  • {{PD-Serbia}}.

• {{PD-YugoslaviaGov}} – Les droits d'auteur étaient détenus par les autorités fédérales de l'ancienne République fédérale socialiste de Yougoslavie, dont les avoirs sont maintenant co-détenus par ses États successeurs :
  • {{PD-SloveneGov}}
  • {{PD-Croatia-exempt}}
  • {{PD-BH-exempt}}
  • {{PD-North Macedonia-exempt}}
  • {{PD-MNEGov}}
  • {{PD-SerbiaGov}}

Pour plus d'informations à propos des lois yougoslaves sur le droit d'auteur, voir sh:Wikipedia:Autorska prava na području bivše Jugoslavije sur la Wikipédia en serbo-croate.

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