Commons:Réutilisation de contenu hors de Wikimedia

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Shortcut: COM:REUSE

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Résumé de cette page :
  • Toutes les images de Commons doivent être réutilisables mais…
  • …chacune d'elles peut avoir différentes contraintes concernant les droits du photographe, la licence d'utilisation associée, etc.

La Fondation Wikimedia ne détient des droits sur à peu près aucun des contenus présents sur les sites Wikimedia — ces contenus appartiennent à leurs auteurs respectifs. Cependant, la plupart de ces contenus hébergés sur Wikimedia Commons peuvent être librement réutilisables sous certaines restrictions (dans plusieurs cas). Il n'est pas nécessaire d'obtenir une permission spécifique du ou des détenteurs de la licence sauf si vous voulez utiliser le travail sous des conditions différentes de celles de la licence.

  • Les contenus sous licence open content peuvent être réutilisés sans avoir besoin de contacter l’auteur, mais il est impératif de prendre en compte les points suivants :
    • certaines licences imposent que le créateur original soit crédité ;
    • certaines licences imposent que la licence soit explicitement mentionnée lors de la réutilisation (cela inclut, dans certains cas, l’obligation d’indiquer ou de créer un lien vers le contrat de la licence); et
    • certains licences imposent que si vous modifiez l’œuvre originale, l’œuvre modifiée doit aussi être mise à disposition sous une licence libre similaire.
  • Le contenu domaine public peut ne pas avoir une exigence juridique stricte d'attribution (selon la juridiction de réutilisation du contenu), mais l'attribution est recommandée pour donner une provenance correcte.

Bien que les informations concernant les droits d'auteur et la licence applicable qui sont indiquées sur chaque document sont censées être correctes, la Fondation Wikimedia ne garantit en aucun cas leur validité. Si vous décidez de réutiliser des fichiers issus de Commons, il vaudrait mieux vérifier par vous-même la nature des droits d'auteurs de chaque image, de la même manière que si vous obteniez ces images à partir d'autres sources.

D'autres restrictions peuvent s'appliquer. Elles peuvent comprendre des marques commerciales, des patentes, des droits sur les personnages, des droits moraux, des droits sur la confidentialité, ou tout autre cause juridique indépendante du droit d'auteur et qui dépend beaucoup de la juridiction.

Comment respecter les licences des fichiers

En cliquant sur une image ou sur un fichier de média sur Wikimedia Commons[1] vous accédez à la page d’information du fichier. Cela affichera les informations fournies par le téléverseur, y compris le statut du droit d'auteur, le détenteur du droit d’auteur et les conditions de la licence.

À part les documents placés dans le domaine public, un lien vers le texte complet de la ou des licences est inclus dans la page de description du document. Certaines licences sont de plus décrites dans un résumé. Veuillez lire les licences complètes pour les détails juridiques. Ni la Fondation Wikimedia ni les auteurs des contenus des sites Wikimedia ne donnent d'avis juridique. Si vous avez besoin d'informations sur la manière dont une licence s'applique au document qui vous intéresse, vous devez faire appel à un professionnel du droit approprié dans votre juridiction.

Pour réutiliser un fichier présent sur Wikimedia Commons :

1 Vérifiez que le fichier est mis à disposition avec une licence adaptée à votre besoin. Par exemple, si la licence impose aux œuvres dérivées d’être mises à disposition sous la même licence que l’original, cela pourrait ne pas vous convenir (les licences Creative Commons appellent ceci « ShareAlike » ou SA en anglais et « Partage dans les mêmes conditions » en français).

  • Si le fichier est disponible sous plusieurs licences, vous pouvez utiliser n'importe laquelle d'entre elles. Si aucune des licences ne vous convient, vous pouvez essayer de contacter le créateur et négocier un arrangement spécial. Sinon, vous devrez utiliser un autre fichier.
  • Vérifiez les licences et les faits. Bien que les informations de copyright et de licence fournies pour chaque image soient considérées comme exactes, la Fondation Wikimedia ne fournit aucune garantie concernant le statut du copyright ou l'exactitude des conditions de licence. Si vous décidez de réutiliser les fichiers de Commons, vous devez vérifier le statut de copyright de chaque image comme vous le feriez lors de l'obtention d'images provenant d'autres sources.
    • Remarque : il est fréquent que des éditeurs utilisent des images du domaine public et les republient en y apposant des droits d’auteurs. Cela n’est pas forcément illégal, mais n'affecte pas le statut vis-à-vis du domaine public de l'image originale. En indiquant l’origine de l'image avec (l'endroit où vous l'avez obtenue et d'où elle provient initialement) et le nom de son créateur, vous rendrez plus facile le règlement d’un litige potentiel avec un éditeur.

2 Prenez en compte les autres droits qui peuvent s’appliquer : dans certains pays des droits particuliers peuvent s’appliquer dans certains cas au-delà des droits patrimoniaux (droit moral inaliénable et autres restrictions). Par exemple, l’usage commercial d’images représentant des personnes peut nécessiter de disposer de l’autorisation du sujet de l’image et pas uniquement de l’accord du créateur de l’image (voir Commons:Photos de personnes identifiables#Country-specific consent requirements et Commons on personality rights).

3 Utilisation : Téléchargez ou créez un lien vers le fichier. (voir Commons:Réutilisation de contenu hors de Wikimedia/technique.)

4 Attribution : si l’auteur demande à être crédité, créditez-le pour chaque réutilisation.

  • Si le détenteur des droits d’auteur (généralement le creator[2]) a indiqué comment le crédit doit être indiqué, assurez-vous de bien respecter cette condition. Si le détenteur des droits d’auteur n’a pas indiqué comment le créditer, mais que la licence impose le crédit, reportez-vous à la page Commons:Texte d'attribution pour savoir comment procéder.
  • Remarque : la personne qui a téléversé l’œuvre sur Wikimedia Commons peut être l’auteur original de celle-ci, mais ce n’est pas forcément le cas (elle peut l'avoir téléchargé à partir du contenu libre mis à disposition ailleurs). Dans tous les cas, l’auteur original est indiqué en tant qu’auteur dans la description du fichier. Si le téléverseur n'est pas l'auteur du contenu, c’est l’auteur du contenu qui doit être crédité, et non celui qui l'a mis en ligne.

5 Indiquez les termes du contrat de licence : si la licence impose de créer un lien, ou de fournir une copie du contrat de licence, faites-le.

6 Licences dérivées : si vous créez une nouvelle œuvre à partir du fichier ("œuvre dérivée") et que la licence du fichier que vous avez utilisé impose des règles particulières sur les œuvres dérivées, vous devez les respecter.

Conditions des licences utilisées fréquemment

À part les documents placés dans le domaine public, un lien vers le texte complet de la licence est inclus dans la page de description du document. Certaines licences sont de plus décrites dans un résumé. Ni la Fondation Wikimedia ni les auteurs des contenus des sites Wikimedia ne donnent d'avis juridique. Si vous avez besoin d'informations sur la manière dont une licence s'applique au document qui vous intéresse, vous devez faire appel à un professionnel du droit approprié dans votre juridiction.

Textes
Tous les textes disponibles sur Wikimedia Commons, sont la propriété de leur auteur originel et sont publiés sous la licence Creative Commons Attribution-ShareAlike 3.0 et la Licence de Documentation Libre GNU (GFDL).[3]
Images et autres médias
Presque toutes les images et autres médias publiés sur Wikimedia Commons sont soit sous licence libre (habituellement CC BY, CC BY-SA, ou GFDL; voir A propos des licences), soit du domaine public. Chaque fichier de média possède sa licence spécifiée sur sa page de description de fichier.

La page des Licences concernant la réutilisation du contenu hors de Wikimedia fournit des conseils sur les exigences des licences fréquemment utilisées telles que CC BY, CC BY-SA, GFDL et GPL/LGPL.

Comment utiliser un fichier

Une fois que vous avez déterminé comment vous conformer aux exigences de licence d'un fichier, vous pouvez accéder au fichier pour l'utiliser, soit en le téléchargeant ou en le liant directement.

Téléchargement

Méthode de base : sur chaque page de description du fichier d'image, il existe un lien vers la résolution complète . Cliquez-droit sur ce lien et sélectionnez « Enregistrer sous... » pour télécharger le fichier en résolution complète. (si vous utilisez un ordinateur de type Macintosh, presser le bouton Control tout en cliquant sur le lien avec la souris, et sélectionnez « Enregistrer sous... »)

Hotlinking ou InstantCommons : Il est possible d'utiliser les fichiers directement de Commons dans un autre site web, en configurant un wiki MediaWiki avec InstantCommons, de sorte que les fichiers Commons puissent être utilisés aussi facilement que possible sur Wikipedia. L'utilisation directe d'un fichier de Commons via l'intégration de son URL (le hotlinking) est également possible, mais cela n'est pas recommandée. Voir les Techniques de réutilisation du contenu hors de Wikimedia sur Commons. De plus vous devez toujours vérifier que les contraintes de la licence utilisée par le fichier sont satisfaites lorsque vous utilisez un fichier de Commons, comme par exemple la licence CC BY-SA 3.0 demande à ce que vous attribuiez l'auteur et la licence à une oeuvre proportionnellement à son support ou les moyens (licence).


Réutiliser les outils d'assistance

Un outil est disponible pour vous aider à réutiliser les fichiers en dehors de Wikimedia Commons, y compris le téléchargement et la création des déclarations de l'attribution (lignes de crédit). L'outil nécessite

  • navigateur différent de Internet Explorer (par exemple Firefox, Chrome, Opera)
  • JavaScript activé
  • Si vous êtes connecté, l'habillage Vector ou Monobook est activé dans vos préférences utilisateur de Wikimedia Commons. (Vector est l'habillage standard — si vous n'avez pas modifié cela, votre habillage est Vector).

L'outil crée des boutons au-dessus d'une image si vous êtes connecté, ou dans le coin supérieur droit sinon. Pour les détails voir Help:Gadget-Stockphoto.

Générateur d'attribution

Le générateur d'attribution facilite la réutilisation des images publiées sous licence Creative Commons sur Wikipedia et Wikimedia Commons. Il est conçu pour aider à respecter ces conditions de licence et simplifier la réutilisation des images sous licence libre.


Contacter le téléchargeur ou l'auteur du contenu

Si vous souhaitez utiliser du contenu sous des conditions autres que la licence indiquée, ou pour vérifier absolument le statut du droit d'auteur si vous en sentez le besoin, la personne qui l'a mis sur un serveur Wikimedia peut être en mesure de vous aider. Le téléchargeur est nommé dans la partie "historique du fichier" de la page de description du fichier.

Dans certains cas, vous pouvez être amené à contacter le téléchargeur pour obtenir d'autres informations sur le statut juridique du document ou sur l'auteur du fichier original. Ce dernier peut souhaiter attribuer des droits supplémentaires et avoir accès aux résolutions plus importantes des images que celles présentes sur les serveurs Wikimedia.

La Fondation Wikimedia ne peut généralement pas vous aider à trouver les utilisateurs qui ont participé au contenu. Vous pouvez essayer de les trouver par vous-même de différentes façons :

  1. Certains publient leurs coordonnées, comme un nom et une adresse ou un numéro de téléphone sur leur page utilisateur.
  2. Si vous êtes connecté : certains peuvent être contactés par courriel en cliquant sur le lien "Email this user" dans la boîte à outils de leur page utilisateur.
  3. Vous pouvez laisser un message sur leur page de discussion en cliquant sur l'onglet « Discussion » tout en haut de la page utilisateur, puis en cliquant ensuite sur l'onglet « Add topic » qui apparaît à côté de l'onglet « Edit » une fois que la page de discussion est affichée. Tapez votre message et cliquez sur le bouton « Publish changes » (votre message sera alors visible par tous).
  4. Lorsque le contenu gratuit est ramené sur Commons d'ailleurs, un lien vers la source (par exemple une page Flickr) est souvent inclus dans la description du fichier sur Commons. Cette source peut avoir des informations supplémentaires permettant de contacter le créateur du contenu.

Notes

  1. ↑ Assurez-vous que le contenu que vous souhaitez utiliser est bien hébergé sur Commons, et non localement sur un autre projet Wikimedia (vérifiez que l'URL indique commons.wikimedia.org, et pas autre chose). D'autres projets ont d'autres politiques de licence, et certains autorisent le "Fair use" du contenu non libre. Avant de réutiliser vous-même un tel contenu non libre, vous devez vérifier que votre utilisation prévue du matériel est conforme à « l'utilisation équitable », à « la transaction équitable » ou aux dispositions équivalentes de la loi sur le droit d'auteur applicable localement, ou que vous obtenez la permission directement du titulaire du droit d'auteur. Ce n'est pas différent si on saisissait une image de n'importe où ailleurs sur le Web.
  2. ↑ En l'absence de transfert explicite de propriété, le créateur original est généralement le propriétaire d'une œuvre protégée par le droit d'auteur. Dans les situations où une licence gratuite exige une attribution, le créateur original du contenu doit recevoir le crédit.
    • Texte : l'auteur d'un texte sera la personne qui en a fait la modification en le mettant sur la page; voir l'onglet « historique » de la page concernée.
    • Images et médias :
      • le téléchargeur d'une image ou d'un élément de média est la personne qui l'a placé sur un serveur Wikimedia.
      • Le téléchargeur peut être le créateur original du contenu ou il peut ne pas l'être (il peut avoir téléchargé du contenu gratuit ici provenant d'ailleurs). Dans les deux cas, le créateur original du contenu est généralement référencé dans la section Résumé du fichier comme étant son auteur.
  3. ↑ Comme les personnes détiennent les droits sur leur travail personnel, ils peuvent offrir leurs contributions sous d'autres licences ou les placer dans le domaine public. C'est rarement le cas pour les textes de Commons.


Voir aussi

Aide

Comment obtenir de l'aide
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