Commons:Deletion requests/File:La Manière (34) - Photographie aérienne (1950 à 1965).png

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File:La Manière (34) - Photographie aérienne (1950 à 1965).png

Map copyrighted. Sammyday (talk) 13:28, 20 May 2019 (UTC)

Bonjour, je copie-colle ci-dessous l'extrait des CGU du Géoportail et de Remonterletemps.org qui m'ont incité à exporter sur Commons :

"9. Copies d'écran et impressions

Contenus IGN

Lorsque seuls des contenus IGN sont inclus dans la copie d’écran ou l’impression, et sauf mention contraire portée dans les informations de chaque couche de données, l’IGN autorise les réutilisations suivantes :

• usage documentaire (à des fins d’illustration d’un document, pour mettre en consultation une information où les données IGN ne constituent pas un élément essentiel du document. Ce type d’usage est par essence non lucratif et ne recherche ni la valorisation, ni la promotion de l’objet social de ceux qui le mettent en œuvre) ; les images ne comprennent aucune coordonnée de géoréférencement ;
• impression pour un usage ne procurant pas d’avantage économique direct ou indirect, dans la limite du format A4 et d’une résolution de 150 dpi (soit environ 1230*1750 pixels) ;
• insertion dans un site, un blog, plateforme de partage ou autre application web permettant la consultation sans inscription à tous les internautes, dans la limite d’une ou plusieurs images de taille maximum 1 000 x 1 000 pixels ou équivalent, ou encore environ 1 000 000 de pixels; toute publication devra être accompagnée du logo IGN ou des mentions littérales « © IGN » et l’année. Toutefois, ces mentions ne devront qu’indiquer l’origine de la copie d’écran sans induire de confusion entre le site de publication et le Service « Remonter le temps ».

Toute autre utilisation des données IGN est assujettie à la souscription d’une licence disponible auprès du réseau des correspondants IGN ou sur professionnels.ign.fr.

Contenus de tiers

Sauf mention contraire indiquée dans les informations de chaque couche de données, les copies d’écran et les impressions de contenus de tiers à partir du site remonterletemps.ign.fr sont autorisées dans les mêmes conditions que pour les données IGN.

Dans tous les cas, la mention de la provenance des données sources et copyright des images est requise pour la publication."

Ddjahh, 185.24.186.214 14:14, 20 May 2019 (UTC)

"Ce type d’usage est par essence non lucratif". Donc la licence utilisée ici, qui permet un usage lucratif, n'est pas correcte. Sammyday (talk) 14:18, 28 May 2019 (UTC)

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Deleted: same as Commons:Deletion requests/File:La Manière (34) - Géologie.png. --Dereckson (talk) 18:22, 8 July 2019 (UTC)